Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site maloune.fr est édité par :
Nom : Pierre-Louis LAGUERRE
Statut : Entrepreneur individuel
SIREN : 528 266 729
RCS : Nanterre
Siège social : 19 Avenue du Docteur Fleming, 92600 Asnières-sur-Seine, France
Email : contact@maloune.fr
Directeur de la publication : Pierre-Louis LAGUERRE
TVA : Non applicable — article 293 B du CGI (franchise en base de TVA)
2. Hébergeur
Raison sociale : Vercel Inc.
Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
Site web : vercel.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site maloune.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.
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Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Nous vous communiquerons les coordonnées du médiateur compétent sur simple demande à contact@maloune.fr.
7. Loi applicable
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Dernière mise à jour : Mars 2026
